Respecter la tranquillité de chacun
Chacun doit pouvoir s'adonner à ses activités préférées sans nuire à la tranquilité et au bien-être de ses voisins.
En effet, le bruit est aujourd'hui considéré comme un véritable problème de société et de santé publique.
Produit de façon intense et répétitive, le bruit peut entraîner des troubles du sommeil, voire plus grave. En fait, le bruit est considéré comme excessif, et donc sanctionnable pour son auteur, dès lors qu'il porte "atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l'homme par sa durée, sa répétition ou son intensité", et cela, de jour comme de nuit.
Bricoler et jardiner dans le respect d'autrui
Il est à la portée de tous, d'adopter des gestes simples, et respecter quelques règles de savoir vivre.
Les travaux de jardinage et de bricolage doivent être effectués à des horaires respectueux du repos des voisins.
• du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 19h,
• les samedis de 9h à 12h et de 15h à 18h,
• les dimanches et jours fériés de 10h à 12h.
Les bruits occasionnés par les engins motorisés de loisirs, mais aussi par certaines manifestations, peuvent eux aussi être évités en faisant tout simplement appel à la responsabilité et au bon sens de chacun.
Bruits de voisinage-arrêté préfectoral 2007-P-2817.
Afin de protéger la santé et la tranquillité publiques, tout bruit gênant causé sans nécessité ou dû à un défaut de précaution est interdit de jour comme de nuit. Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à tous les bruits de voisinage, à l'exception de ceux qui proviennent d'activités relevant d'une réglementation spécifique. Sont généralement compris comme bruit de voisinage :
- des cris d'animaux et principalement les aboiements
- des appareils de diffusion du son et de la musique
- des outils de bricolage et de jardinage
- des pétards et pièces d'artifice
- bruit de certains équipements fixes comme ventilateurs et climatiseurs
- appareils de production d'énergie comme les compresseurs.
Brûlage des déchets verts - article 84 du règlement sanitaire départemental.
Dans le cadre de ses pouvoirs de police (article L2212-2 du code général des collectivités territoriales) et sur la base de l'article 84 du règlement sanitaire départemental, le maire de la commune est chargé de veiller au respect des interdictions de brûler des déchets verts par les particuliers sur leurs propriétés. Cette interdiction est également motivée par des considérations de sûreté, de sécurité et de salubrité publiques, pour prévenir d'une part, les éventuels troubles de voisinage liés aux odeurs ou à la fum